CGV
CGV - Conditions Générales de Vente
CUSTOM SHOP 2.0
1.PRODUITS
Les produits proposés dans la boutique CUSTOM SHOP 2.0 sont réalisés à la commande et personnalisés à la main.
Les photographies présentées sur le site et sous forme de maquette envoyé au client, sont fournies à titre illustratif.
Chaque création étant artisanale, de légères différences de couleurs, de détails ou de finitions peuvent exister sans que cela constitue un défaut.
2.COMMANDES
Toute commande est considérées comme ferme et définitive dès validation du paiement.
La fabrication de la paire ou du produit personnalisé débute uniquement après confirmation de la commande.
En validant sa commande, le client reconnaît avoir pris conaissance des présentes Conditions Générales de Vente.
3.DISPONIBILITE
Les chaussures et produits utilisés pour la personnalisation sont comandés auprès de fournisseurs après validation de la commande.
En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un modèle ou d'une pointure, le client sera informé du nouveau délai de livraison.
4.DELAIS DE FABRICATION
Les produits étant fabriqués sur commande, un délais de fabrication est nécessaire.
Le délai moyen est estimé entre 4 et 6 semaines, auquel s'ajoute le délai d'expédition.
Ce délai est donné à titre indicatif et peut varier selon :
-la disponibilité des chaussures et produits auprès des fournisseurs
-la charge de travail de l'atelier
-les périodes de forte activité.
5.POINTURES
Le client est responsable du choix de sa pointure et taille lors de la commande.
Aucun échange ne pourra être accepté en cas d'erreur de taille après le lancement de la fabrication.
6.PERSONNALISATION
Les produits étant réalisés artisanalement, chaque création est unique.
De légères variations peuvent apparaître par rapport aux visuels présentés sur le site ou maquette.
Elles témoignent du caractère artisanal de la réalisation et ne peuvent donner lieu à réclamation.
7.DROIT DE RETRACTATION ET RETOURS
Les produits proposés par CUSTOM SHOP 2.0 sont réalisés sur commande et personnalisés.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les biens nettement personnalisés ne bénéficient pas du droit légal de rétractation.
En conséquence, les produits personnalisés ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés en cas de changement d'avis ou d'erreur de pointure imputable au client.
Toutefois, une solution adaptée sera proposée en cas :
-d'erreur de personnalisation imputable à Custom Shop 2.0
-de défaut de fabrication
-de produit endommagé lors du transport.
Toute réclamation devra être adressée dans délai de 48 heures suivant la récéption du colis via l'adresse mail : contact.customshop2.0@gmail.com et être accompagnée de photographies du colis, de son emballage ainsi que du produit concerné.
Après étude du dossier, Custom Shop 2.0 pourra proposer, selon la situation, une solution adaptée.
8.LIVRAISON
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée lors de la validation de la commande.
Les délais de livraison communiqués par le transporteur s'ajoutent au délai de fabrication.
Custom Shop 2.0 ne pourra être tenu responsable d'un retard exclusivement imputable au transporteur.
9.ENTRETIEN
Les produits personnalisés nécéssitent un entretien adapté.
Les consignes d'entretien communiquées avec la commande devront être respectées afin de préserver la qualité de la personnalisation.
Les personnalisations sont réalisées avec des matériaux et produits adaptés.
Toutefois, les chaussures et autres produits demeurent des articles destinés à être portés.
Une évolution normale de leur aspect liée à une utilisation régulière, aux frottements ou au vieillissement naturel des matériaux ne constitue pas un défaut de fabrication.
L'usure normale liée à l'utilisation du produit ou le non-respect des consignes d'entretien ne pourra engager la responsabilité de Custom Shop 2.0.
10.PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'ensemble des créations, illustrations, photographies, logos, designs et contenus présent sur la boutique demeure la propriété exclusive de Custom Shop 2.0.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les chaussures ou autres produits utilisées comme support de personnalisation sont fabriquées par des marques tierces.
Custom Shop 2.0 réalise uniquement leur personnalisation artistique et n'est ni affilié, ni agrée, ni sponsorisé par ces marques, sauf mention contraire.
Les marques, logos et modèles demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
11.VISUELS
Lorsque le client demande la reproduction d'un logo, d'une illustration, d'une photographie ou de tout autre visuel, il garantit disposer des droits ou des autorisations nécéssaires à son utilisation.
Custom Shop 2.0 ne pourra être tenu responsable d'une eventuelle violation des droits de propriété intellectuelle résultant d'un visuel fourni et demandé par le client.
12.COMMANDES SUR MESURE
Les demandes de création entièrement personnalisées font l'objet d'une commande spécifique disponible sur la boutique en ligne.
Le tarif indiqué comprend le travail de conception, les échanges avec le client ainsi que la réalisation de la personnalisation.
Le client valide sa commande en effectuant le paiement de la prestation avant le début des échanges relatifs au design.
A compter de la validation du paiement et de l'envoi du formulaire demande de custom, Custom Shop 2.0 prend contact avec le client afin de définir le projet (motifs, couleurs, style, emplacement, etc.).
La fabrication ne débute du'après validation définitive du design par le client.
Le délai de réalisation ne commence à courir qu'a compter de cette validation.
Les échanges nécessaires à la conception du projet, ainsi que les éventuelles demandes de modifications formulées avant validation, sont suceptibles d'allonger le délai de livraison annoncé.
Une fois le design validé et la réalisation commencée, aucune modification, annulation ou remboursement ne pourra être accepté.
Saud accord écrit contraire, Custom Shop 2.0 se réserve le droit de réutiliser, adapter, modifier ou proposer à nouveau tout ou une partie d'une création réalisée, dans le cadre de sa communication ou de sa boutique.
Les créations présentant un caractère strictement personnel (prénom, éléments confidentiels ou propres au client) ne seront pas réutilisées sans son accord.
13.VALIDATION DU DESIGN
Avant le début de la personnalisation, un croquis, une maquette ou un visuel pourra être présenté au client.
Le client est tenu de vérifier attentivement l'ensemble des éléments (couleurs, motifs, textes, orthographe, emplacement, etc).
La validation du design vaut accord définitif.
Le client reconnaît que le rendu final peu présenter de légères différences par rapport à la maquette ou au visuel présenté, notamment en raison de la réalisation artisanale de la personnalisation, des contraintes technique du support et des différences d'affichage des couleurs selon les écrans.
Ces différences mineurs ne pourront constituer un motif de réclamation.
Afin de garantir un rendu esthétique et adapté au modèle du support, Custom Shop 2.0 pourra ajuster légèrement la taille, le positionnement ou les proportions de certains éléments graphiques.
Ces adaptations ne remettent pas en cause la conformité de la commande.
Toute demande de modification après validation pourra être refusée.
Le paiement de la commande sur mesure rémunère le temps consacré à la conception artistique du projet.
En cas d'abandon du projet par le client après le début de la phase de conception (discussion et maquette) aucun remboursement ne pourra être exigé.
TATTOO SHOP 2.0
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de Tattoo Shop 2.0 et de ses clients dans le cadre des prestations de tatouage réalisées au sein du studio.
Toute prise de rendez-vous implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 2 – Prestations
Tattoo Shop 2.0 réalise des tatouages artistiques personnalisés ainsi que des projets créés spécialement pour chaque client.
Chaque tatouage est une œuvre artisanale réalisée à la main.
De légères différences entre le projet présenté et le résultat final peuvent exister et ne constituent pas un défaut.
Article 3 –Prise de rendez-vous et arrhes
Pour certaines prestations, Tattoo Shop 2.0 pourra demander le versement d’arrhes afin de confirmer le rendez-vous.
Le montant des arrhes est communiqué au client avant la validation du rendez-vous.
Le versement des arrhes conditionne la préparation du projet artistique et la réservation du créneau.
Le travail de conception du dessin ne débute qu’après réception des arrhes.
En cas d’annulation ou de report du rendez-vous moins de 48 heures avant la date prévue, ou en cas d’absence du client, les arrhes versées restent acquises à Tattoo Shop 2.0.
Toute nouvelle prise de rendez-vous sera soumise au versement de nouvelles arrhes.
Tattoo Shop 2.0 pourra renoncer à conserver les arrhes dans des situations exceptionnelles, à sa seule appréciation.
Article 4 – Conditions d’accès à la prestation
Le client déclare être majeur ou disposer des autorisations légales nécessaires.
Il reconnaît avoir pris connaissance des contre-indications liées au tatouage.
Tattoo Shop 2.0 se réserve le droit de refuser toute prestation lorsque les conditions de sécurité, d’hygiène ou de faisabilité ne sont pas réunies.
Article 5 – État de santé
Le client s’engage à signaler toute information susceptible d’avoir une incidence sur la réalisation ou la cicatrisation du tatouage.
Notamment : grossesse ou allaitement ; diabète ; troubles de la coagulation ; traitement anticoagulant ; allergies connues ; maladies de peau ; traitement médical particulier ; toute autre pathologie pouvant avoir une incidence.
Tattoo Shop 2.0 ne pourra être tenu responsable des conséquences d’une information non communiquée.
Article 6 – Élaboration et validation du projet
Le projet artistique est réalisé à partir des échanges avec le client.
Les demandes de modifications sont prises en compte dans la limite du raisonnable.
Lorsque les modifications demandées entraînent une refonte importante du projet ou nécessitent un temps de conception supplémentaire significatif, Tattoo Shop 2.0 se réserve le droit d’appliquer un supplément tarifaire après en avoir informé le client.
Le client s’engage à répondre dans un délai raisonnable aux demandes de validation du projet.
En cas d’absence de réponse prolongée, Tattoo Shop 2.0 pourra suspendre la préparation du projet jusqu’à la reprise des échanges.
Article 7 – Validation définitive
Avant le début de la séance, le client valide définitivement : le dessin ; les dimensions ; l’emplacement ; l’orientation ; les couleurs ; les éventuels textes et traductions.
Cette validation vaut acceptation définitive. Aucune contestation portant sur ces éléments ne pourra être formulée une fois le tatouage commencé.
Article 8 – Liberté artistique
Le client choisit Tattoo Shop 2.0 pour son univers artistique.
Le tatoueur pourra adapter certains éléments du projet afin d’assurer sa faisabilité, sa lisibilité, sa bonne cicatrisation et sa pérennité.
Ces adaptations ne constituent pas une non-conformité.
Tattoo Shop 2.0 pourra également refuser un projet dont le style, le contenu ou les contraintes techniques ne correspondent pas à son univers artistique ou à ses exigences de qualité.
Si une demande apparaît techniquement inadaptée ou susceptible de compromettre la qualité du résultat, une solution alternative sera proposée au client.
Article 9 – Déroulement de la séance
Le client s’engage à respecter les consignes données pendant toute la prestation.
Tattoo Shop 2.0 pourra interrompre ou refuser une prestation notamment en cas : d’état d’ébriété ; de consommation de stupéfiants ; de comportement agressif ou irrespectueux ; de non-respect des règles d’hygiène ; de toute situation compromettant le bon déroulement de la séance.
Article 10 – Tarifs et paiement
Les prix sont exprimés en euros TTC.
Le règlement est exigible à l’issue de la prestation, sauf accord contraire.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux affichés au studio.
Article 11 – Soins après tatouage
Les conseils de cicatrisation sont remis et expliqués au client.
Le client reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à les respecter.
Article 12 – Retouches
Une retouche pourra être proposée lorsqu’elle est justifiée par la cicatrisation naturelle du tatouage.
Toute retouche rendue nécessaire par un défaut de soins, une exposition excessive au soleil, une baignade prématurée, un grattage, un choc ou toute autre cause extérieure pourra être facturée.
Article 13 – Responsabilité
Tattoo Shop 2.0 réalise ses prestations conformément aux règles d’hygiène applicables.
Le tatoueur ne pourra être tenu responsable : du non-respect des conseils de cicatrisation ; d’une réaction allergique inconnue ; d’une information médicale non communiquée ; des différences naturelles de cicatrisation propres à chaque personne.
Article 14 – Propriété intellectuelle
Les dessins, croquis, compositions et créations réalisés par Tattoo Shop 2.0 demeurent sa propriété intellectuelle exclusive.
Ils ne peuvent être reproduits, diffusés, cédés à un tiers ou utilisés par un autre professionnel sans autorisation écrite.
Les projets non réalisés restent la propriété exclusive de Tattoo Shop 2.0.
Lorsque le client fournit un logo, une illustration, une photographie ou tout autre élément protégé, il garantit disposer des droits nécessaires à son utilisation et dégage Tattoo Shop 2.0 de toute responsabilité en cas de réclamation d’un tiers.
Article 15 – Photographies
Sauf opposition expresse du client, Tattoo Shop 2.0 pourra photographier les tatouages réalisés et les utiliser à des fins de communication sur son site internet, ses réseaux sociaux ou tout autre support.
Aucune donnée permettant d’identifier personnellement le client ne sera publiée sans son accord.
Article 16 – Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des rendez-vous, des prestations et des obligations légales.
Elles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Article 17 – Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
En passant une commande via le présent Site Internet, vous (le client) garantissez que :
vous n'êtes pas mineur ou dans l'incapacité légale de passer un contrat ;
les données personnelles divulguées lors de l'enregistrement sont complètes et exactes ;
vous n'utilisez pas un faux nom ou celui d'une autre personne physique ou morale sans autorisation.
Responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir les informations figurant sur le présent Site Internet aussi exactes que possible ; toutefois, nous ne formulons aucune garantie à cet égard, qu'elle soit expresse ou implicite.
De même, nous ne formulons aucune garantie à l'égard de l'utilisation du présent Site Internet ; il incombe à chaque utilisateur de s'assurer que ses appareils sont protégés contre les virus ou contre tout autre facteur extérieur.
Vos droits sont protégés en vertu de la loi irlandaise sur la vente de marchandises et la prestation de services (Sale of Goods and Supply of Services Act) de 1980, ainsi que de la loi en matière de protection des consommateurs (Consumer Protection Act) de 2007, en votre qualité de consommateur.
Le présent Site Internet n'affectera pas vos droits en vertu de la législation en vigueur de quelque manière que ce soit.
Divisibilité
Toute disposition des présentes Conditions générales qui viendrait à être nulle, illégale ou non applicable pour quelque raison que ce soit sera réputée dissociée du reste des Conditions générales qui demeureront valables et exécutoires.
Toute disposition des présentes Conditions générales qui viendrait à être nulle, illégale ou non applicable pour quelque raison que ce soit sera réputée dissociée du reste des Conditions générales qui demeureront valables et exécutoires.